TERRASSE EN VILLE
Présentation de la marque TERRASSE EN VILLE
Déposée le 31 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRASSE EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRASSE EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRASSE EN VILLE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.
SAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 3 mai 2010 - Changement d'adresse n°523060 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 27 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731731 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682557 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-28